Accès au site et conditions

 

 

Cette page décrit les conditions d’accès au site et à ses médias ainsi que leurs conditions d’utilisation.

 

Le présent site ancelin.eu et les médias qu’il contient constituent une oeuvre dont Rémi Ancelin, photographe amateur, est l’auteur au sens de l’article L 111.1 du Code de la Propriété Intellectuelle français. Tous ses éléments sont protégés par le droit d’auteur

 

Tous les droits étant donc réservés et protégés par ledit code, nous vous invitons à en prendre connaissance.

 

1. Acceptation des conditions générales

 

Lors de chaque accès, vous acceptez de lire et de respecter les présentes conditions. Celles-ci peuvent être mises à jour à tout moment (article 1134 alinéa 1 du Code Civil).

 

2. Utilisation

 

Vous pouvez visionner le contenu à des fins exclusivement réservées à votre usage personnel, associatif ou professionnel, à l’exclusion de tout autre usage, notamment commercial, publicitaire ou à but lucratif.

Toute modification, reproduction du contenu pour une mise à disposition du public, représentation, modification, transmission ou distribution du contenu ou toute autre utilisation du contenu à des fins commerciales ou de divulgation au public est constitutive du délit de contrefaçon et donc interdite.

Toute utilisation du contenu sur tout autre site internet ou via un réseau informatique partagé, ou sur tout autre media, pour quelque raison que ce soit, est également interdite.

 

Vous ne pouvez pas utiliser le contenu (en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, par vous-même ou par un tiers autorisé par vous) au-delà des limites définies ci-dessus. Sauf à obtenir l’accord préalable de Rémi Ancelin, en le contactant à l’adresse contact@ancelin.eu, vous ne pouvez copier modifier ou retransmettre aucun contenu. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera constitutive d’une contrefaçon et réprimée conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

3. Responsabilité

 

Le site ancelin.eu ne pourra être tenu pour responsable des liens hypertextes vers d’autres sites, leur contenu, leurs cookies, leurs outils de collecte et de suivi, leurs interactions. Ceux-ci ne sont fournis qu’à titre indicatif, la liaison et la navigation se faisant sous votre unique responsabilité.

 

4. Politique de confidentialité

 

Le site ancelin.eu est hébergé sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) par le prestataire mentionné au paragraphe 5.

 

Conformément au Règlement Général et européen sur la Protection des Données, il est indiqué que le présent site ne procède à aucune collecte ni réception ni traitement ni transmission de données personnelles. Seule l’adresse IP des utilisateurs est exploitée par Google Analytics pour les besoins de requêtes statistiques quantitatives relatives à la consultation du site.

 

En cas de besoin, un courriel peut être adressé au directeur de la publication à l’adresse spécifiée dans les mentions légales. Au préalable, vous pouvez utilement consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

 

5. Mentions légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont données aux utilisateurs du site internet ancelin.eu :

 

Directeur de la publication et webmaster :
Rémi Ancelin
contact@ancelin.eu

 

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J’ACCEPTE les conditions générales et accède aux photographies

JE N’ADHERE PAS aux conditions générales et quitte le site

 

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